COBRA ne s'appliquent lorsqu'un employeur met fin à un plan de santé
Le loi consolidée Omnibus Budget Reconciliation de 1986, tel que modifié, est communément appelé COBRA . Ce programme prévoit la poursuite de la couverture sanitaire si certains événements amènent les gens à perdre leur couverture santé . Qu'est-ce que COBRA ?
COBRA est un programme fédéral dans lequel les bénéficiaires qualifiés deviennent admissibles à la couverture continue de la santé parce qu'ils auraient autrement perdre leur couverture de santé à la suite d' une épreuve de qualification . La couverture de continuation doit être identique à la couverture reçu par des gens qui sont dans une situation similaire en termes de statut d'emploi et la position et qui n'ont pas connu une " épreuve de qualification . " Une épreuve de qualification est un événement désigné par le gouvernement fédéral qui se traduit par la cessation de votre couverture de soins de santé . Couverture Poursuite continue jusqu'à 36 mois suivant la date de l' épreuve de qualification en fonction de certaines situations . Les personnes qui reçoivent des prestations de COBRA doivent payer une prime pour la couverture , qui ne doit pas dépasser 102 pour cent de la prime initiale .
Qui est un bénéficiaire admissible COBRA ?
Les gens qui se qualifient pour COBRA sont appelés « bénéficiaires admissibles COBRA . " Ils comprennent l'employé qui participe au régime de santé et de son conjoint et des enfants à charge . Un enfant né après l' épreuve de qualification peut être considéré comme un bénéficiaire admissible .
Quels sont Événements COBRA admissibles ?
Un événement admissible en vertu des résultats de COBRA dans la perte de votre couverture santé et vous donne droit à la couverture . Les événements suivants sont considérés comme des épreuves de qualification en vertu de COBRA pour les salariés couverts : . Mort , la cessation d'emploi ou la réduction des heures , divorce ou séparation de corps, la réception des prestations de sécurité sociale , la cessation de la couverture d'un enfant à charge dans les conditions générales du plan de la santé
que les employeurs doivent offrir COBRA ?
employeurs qui emploient moins de 20 salariés sur une journée typique d'affaires au cours de l' année civile précédente ne sont pas tenus d'offrir COBRA couverture continue , même si une épreuve de qualification se produit .
est COBRA s'appliquent lorsqu'un employeur met fin à un plan de santé ?
un employeur terminaison d'un régime de santé n'est pas désigné comme une épreuve de qualification en vertu de COBRA . En conséquence , les employés touchés par la terminaison d'un régime de santé ne seraient pas considérés comme bénéficiaires admissibles et ne seraient pas admissibles à COBRA .
